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Conseil Municipal

Le 14/12/2015
Heure : 19h00
Lieu : Salle du Conseil Municipal- Mairie

Ordre du jour :

  • 1- Régime indemnitaire du personnel communal 2016
  • 2- Tarifs communaux 2016
  • 3- Décision modificative - Budget Communal 2015
  • 4- Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement- Budget Communal 2016
  • 5- Indemnité du receveur municipal 2015
  • 6- Lutte contre le frelon asiatique
  • 7- Recensement de la population
  • 8- Incorporation de parcelles dans le domaine public communal
  • 9- Validation de la nouvelle numérotation et du changement de dénomination de certaines rues
  • 10- Accessibilité des Etablissements Recevant du Public- Validation de l’Ad’Ap
  • 11- RMComm - Rapport CLECT
  • 12- Questions diverses